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DossierRésolution

Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs

DLR5L17N51279 · 5 scrutins

DossierCommission d'enquête

Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs

DLR5L17N52405

Scrutin13 mars 2025

l'ensemble de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs.

scrutin n°1018 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté

Scrutin13 mars 2025

l'article unique de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs.

scrutin n°1017 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté

Scrutin13 mars 2025

l'amendement n° 17 de Mme Parmentier à l'article unique de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs.

scrutin n°1016 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté

Scrutin13 mars 2025

l'amendement n° 15 de Mme Parmentier à l'article unique de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs.

scrutin n°1015 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin13 mars 2025

l'amendement n° 18 de Mme Parmentier à l'article unique de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs.

scrutin n°1014 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Documentd'enquête

rapport d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs

RAPPANR5L17B1770 · déposé le 4 septembre 2025

Documentrésolution

Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs

résolution créant une commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs

RIONANR5L17BTA0073

Documentrésolution

Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs

résolution créant une commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs

RIONANR5L17TAP0073

Documenttexte comparatif

Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs

Texte comparatif

RAPPANR5L17B1030-COMPA · déposé le 5 mars 2025

Documenttendant à la création d'une commission d'enquête

Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs

tendant à la création d'une commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs

PNREANR5L17BTC1030 · déposé le 5 mars 2025

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