Scrutin8 avril 2026

l'amendement n° 8 de M. Ratenon après l'article 2 quater de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

scrutin n°6061 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin8 avril 2026

l'amendement n° 10 de Mme Erodi à l'article 2 quater de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

scrutin n°6060 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin8 avril 2026

l'amendement n° 12 de M. Davi après l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

scrutin n°6059 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin8 avril 2026

l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

scrutin n°6058 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté

Scrutin8 avril 2026

…que suivant à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).…

scrutin n°6057 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté

Scrutin8 avril 2026

l'amendement n° 30 de M. Neuder à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

scrutin n°6056 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté

Scrutin8 avril 2026

…e M. Neuder à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).…

scrutin n°6055 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin8 avril 2026

l'amendement n° 29 de M. Neuder à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

scrutin n°6054 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté

Scrutin8 avril 2026

l'amendement n° 28 de M. Neuder à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

scrutin n°6053 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté

Scrutin8 avril 2026

l'amendement n° 27 de M. Neuder à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

scrutin n°6052 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté

Scrutin8 avril 2026

l'amendement n° 2 de M. Califer à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

scrutin n°6051 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin8 avril 2026

l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

scrutin n°6050 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin8 avril 2026

… M. Califer à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).…

scrutin n°6049 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin8 avril 2026

… M. Califer à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).…

scrutin n°6048 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin8 avril 2026

l'amendement n° 16 de M. Rousset à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

scrutin n°6047 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté

Scrutin8 avril 2026

l'amendement n° 4 de Mme Erodi à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

scrutin n°6046 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté