Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur Transition écologique des bâtiments scolaires ? »
9 résultats dans « Documents » — les plus pertinents d'abord
proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires
PIONANR5L16BTA0268proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires
PIONANR5L16TAP0268…’attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires (n°1998).…
PIONANR5L16BTC2335 · déposé le 13 mars 2024…’attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires (n°1998).…
RAPPANR5L16B2335 · déposé le 13 mars 2024proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l’attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires
PIONSNR5S419BTA0031proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l’attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires
PIONANR5L16B1998 · déposé le 14 décembre 2023…'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires (922).…
PIONSNR5S419BTC0164 · déposé le 5 décembre 2023…'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires (922).…
RAPPSNR5S419B0163 · déposé le 5 décembre 2023proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires
PIONSNR5S399B0922 · déposé le 8 septembre 2023