Données open data de l'Assemblée nationale — mises à jour quotidiennes
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur relatif à l'industrie verte ? »

Tout · 158 Scrutins · 142 Documents · 16

158 résultats — les plus pertinents d'abord

Scrutin10 octobre 2023

l'ensemble du projet de loi relatif à l'industrie verte (texte de la commission mixte paritaire).

scrutin n°2721 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté
Scrutin21 juillet 2023

l'ensemble du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

scrutin n°2519 · scrutin public solennel · l'Assemblée nationale a adopté
Scrutin21 juillet 2023

l'amendement n° 196 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 16 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

scrutin n°2518 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Scrutin21 juillet 2023

l'amendement n° 1382 de M. Leseul à l'article 16 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

scrutin n°2517 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Scrutin21 juillet 2023

l'amendement de suppression n° 499 de M. de Courson et les amendements identiques suivants à l'article 16 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

scrutin n°2516 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Documentprojet de loi

Industrie verte

projet de loi relatif à l'industrie verte

PRJLSNR5S419BTA0005
Documentprojet de loi

Industrie verte

projet de loi relatif à l'industrie verte

PRJLANR5L16BTA0173
Documentprojet de loi

Industrie verte

projet de loi relatif à l'industrie verte

PRJLANR5L16TAP0173
Documentprojet de loi

Industrie verte

projet de loi de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte.

PRJLSNR5S419BTC0019 · déposé le 10 octobre 2023
Documentrapport

rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte.

rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte.

RAPPSNR5S419B0018 · déposé le 10 octobre 2023

10 sur 158 — filtrez par type ci-dessus pour en voir davantage