Question18 août 2026

Désaccords statutaires menaçant la piscine de Grandpuits

sports

QE n°17772 · Julien Limongi · Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

Question11 août 2026

Financement de la réouverture de la ligne ferroviaire Limoux-Quillan

transports ferroviaires

QE n°17722 · Julien Rancoule · Ministère des transports

Question4 août 2026

Promotion et simplification du billet de congé annuel de la SNCF

transports ferroviaires

QE n°17633 · Denis Fégné · Ministère des transports

Question4 août 2026

Sanctions des transporteurs en cas de découverte de migrants clandestins

transports routiers

QE n°17634 · Graziella Melchior · Ministère des transports

Question4 août 2026

Entretien du patrimoine ferroviaire

transports ferroviaires

QE n°17632 · Éric Michoux · Ministère des transports

Question4 août 2026

Travaux sur le tube Nord du tunel de Saint-Cloud

transports routiers

QE n°17635 · Jean-Paul Lecoq · Ministère des transports

Question4 août 2026

Pass'Sport - Absence de publication des modalités du dispositif pour 2026-2027

sports

QE n°17621 · Élise Leboucher · Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

Question4 août 2026

Réglementation des ULM : suppression de la limite d'âge de 70 ans

transports aériens

QE n°17630 · Nathalie Da Conceicao Carvalho · Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique

Question4 août 2026

Difficultés persistantes pour les utilisateurs de l'AEEA

transports ferroviaires

QE n°17631 · Colette Capdevielle · Ministère des transports

Question4 août 2026

Visibilité du Pass'Sport à l'approche de la rentrée sportive

sports

QE n°17622 · Jean-Michel Jacques · Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

Question4 août 2026

Absence de coordination des services de transports entre régions voisines

transports

QE n°17629 · Marie-France Lorho · Ministère des transports

Question28 juillet 2026

Rétablissement du pass Sport pour les enfants âgés de 6 à 13 ans

sports

QE n°17442 · Sébastien Humbert · Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

Question28 juillet 2026

Reconduction du pass Sport en septembre 2026

sports

QE n°17440 · Bartolomé Lenoir · Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

Question28 juillet 2026

Reconnaissance des pratiques d'esport à dimension physique

sports

QE n°17441 · Didier Le Gac · Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

Question28 juillet 2026

Contrôle d'honorabilité des bénévoles du mouvement sportif

sports

QE n°17437 · Jean-René Cazeneuve · Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

Question28 juillet 2026

Avenir du contrôle aérien français : moyens humains, techniques et organisation

transports aériens

QE n°17446 · Mereana Reid Arbelot · Ministère des transports

Question28 juillet 2026

Difficultés économiques rencontrées par les entreprises de transport de grumes

transports routiers

QE n°17452 · Loïc Kervran · Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Question28 juillet 2026

Canal Seine Nord - Sécurité

transports par eau

QE n°17450 · Matthieu Marchio · Ministère de l'intérieur

Question28 juillet 2026

Électrification de la section Amiens - Rang-du-Fliers

transports ferroviaires

QE n°17447 · Agnès Pannier-Runacher · Ministère des transports

Question28 juillet 2026

Accessibilité des transports : il y a urgence à investir !

personnes handicapées

QE n°17379 · Abdelkader Lahmar · Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées

Question28 juillet 2026

Exonération de TVA des navires affectés à la navigation en haute mer

transports par eau

QE n°17451 · Éric Bothorel · Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Question28 juillet 2026

Réduction progressive de la présence humaine dans les gares ferroviaires

transports ferroviaires

QE n°17448 · Marie-José Allemand · Ministère des transports

Question28 juillet 2026

Déficit de bassins couverts en milieu rural et mise en œuvre du savoir nager

sports

QE n°17438 · Jean-René Cazeneuve · Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

Question28 juillet 2026

Pass Sport 2026 : absence de publication des modalités d'application

sports

QE n°17439 · Bruno Bilde · Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

Question28 juillet 2026

Canal du Nord

transports par eau

QE n°17449 · Matthieu Marchio · Ministère des transports