Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
Rejeté
Scrutin public ordinaire n°904 · 6 mars 2025 · proposition de loi ordinaire
L'amendement n° 41 de M. Rancoule à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours
Nous sommes réunis pour examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat le 11 avril 2024 et visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole, pour laquelle j’ai l’honneur d’avoir été nommé…M. Mickaël Cosson (Dem), Présentation · lire en contexte
La viticulture française fait actuellement face à de sérieuses difficultés. À ce contexte économique et social difficile s’ajoute malheureusement un autre fléau, à savoir la présence de certains organismes pathogènes, au premier rang…M. Hubert Ott (Dem), Présentation · lire en contexte