Compte rendu intégral des prises de parole, sous la présidence de Présidence de Mme Naïma Moutchou.
Tours 201 à 216 sur 216 — page 2 / 2.
(La séance, suspendue à vingt-deux heures vingt, est reprise à vingt-trois heures dix.)
La séance est reprise. (« Ah ! » et applaudissements sur tous les bancs.)Vous l’avez compris, nous sommes victimes d’une panne informatique.
Sabotage ! (Sourires.)
Facétie des débats, monsieur le ministre ! Il ne s’agit pas d’un dysfonctionnement lié à la sécurité informatique en tant que telle. C’est une petite pièce du système qui a chauffé – sous la tension. (Sourires.)Le scrutin public est donc temporairement indisponible et je ne peux pas vous dire quand le système sera réparé. Néanmoins, après avoir consulté l’ensemble des groupes, je vous propose de procéder comme suit, pour que nous puissions tout de même, sur cet article important, procéder à une autre forme de scrutin public : je vais appeler les 577 députés, présents ou absents, par ordre alphabétique et par groupe – en prenant les groupes par ordre de taille.Chaque député, à l’appel de son nom, devra se rapprocher d’un micro et donner sa position sur le vote des amendements – pour, contre ou abstention –, après que j’aurai rappelé leur numéro, ainsi que l’avis de la commission et du […]
(Il est procédé au scrutin.)
Je vous remercie pour votre patience et suspends la séance pour faire le décompte des voix.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à vingt-trois heures quarante, est reprise à vingt-trois heures cinquante.)
La séance est reprise – après un scrutin quasi solennel. (Sourires.)
D’abord, je vous remercie, chers collègues, de votre patience et de votre discipline. Je remercie également M. le ministre, ainsi que les services pour leur travail méticuleux et leur faculté d’adaptation. (Applaudissements.)J’ai le plaisir de vous annoncer les résultats du scrutin : Nombre de votants 149 Nombre de suffrages exprimés 143 Majorité absolue 72 Pour l’adoption 24 Contre 119
(Les amendements identiques nos 640, 655 et 846 ne sont pas adoptés.) (Applaudissements sur les bancs du groupe SOC.)
La leçon c’est que, même sans informatique, la démocratie continue.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic ; Suite de la discussion de la proposition de loi organique fixant le statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée. La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-trois heures cinquante.)
Le directeur des comptes rendus Serge Ezdra