À l’alinéa 1, substituer aux mots :
« de trois nuitées »
les mots :
« d’une nuitée ».
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir au dispositif initial qui prévoyait une indemnité pour les enseignants qui partaient en séjour, à partir d'une nuitée, contre trois dans la version adoptée en commission. »
« Alors que la proposition de loi vise à encourager les classes découvertes, nous ne comprenons pas ce recul : avec un dispositif limité à la condition que le séjour soit d'au moins 3 nuitées, la nouvelle version exclut, de fait, les séjours de maternelles, qui durent rarement plus d'une nuit, ou encore les séjours organisés dans la région sur une plus courte durée, et qui n'en sont pourtant pas moins importants pour faire découvrir aux enfants leur territoire et son histoire. »
Le texte visé sur assemblee-nationale.fr →Sort arrêté le 1er février 2024.
Pas de scrutin public identifié pour cet amendement.