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Retiré Amendement n°AS20 · après l'article 2, insérer l'article suivant · déposé le 30 janvier 2026

Amendement n°AS20 — Après l'article 2, insérer l'article suivant

Déposé par Yannick Neuder · Droite Républicaine · sur le Pour une génération sans sucre

Dispositif

Le dispositif de cet amendement n'est pas publié dans l'open data.

Cartouche Mention portée par le service de la séance

Retiré avant publication.

Le sort

Retiré

Motif : Retiré avant publication.
Pas de scrutin public identifié pour cet amendement.