l'amendement n° 441 de M. Valletoux après l'article 4 bis de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).

…identique suivant après l'article 4 bis de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).…

…entiques suivants après l'article 4 bis de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).…

l'article 3 de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).

Amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé

proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé

Amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé

proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé

Amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé

proposition de loi portant amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé

Amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé

proposition de loi de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé.

Amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé

proposition de loi sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (n°857).