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23 résultats — les plus pertinents d'abord
Scrutin 7 novembre 2023
l'amendement n° 2814 de M. Giletti à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation .
scrutin n°2923 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Scrutin 7 novembre 2023
l'amendement n° 1984 de M. Giletti à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation .
scrutin n°2922 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Scrutin 7 novembre 2023
l'amendement n° 4015 de M. Lachaud à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation .
scrutin n°2921 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Scrutin 7 novembre 2023
l'amendement n° 1987 de M. Giletti à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation .
scrutin n°2920 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Scrutin 7 novembre 2023
l'amendement n° 2707 de Mme Colombier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation .
scrutin n°2919 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Document avis
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
AVISANR5L17B0527-tI · déposé le 30 octobre 2024
Document rapport
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
RAPPANR5L17B0468-tIII-a5 · déposé le 19 octobre 2024
Document avis
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
AVISANR5L16B1808-tI · déposé le 26 octobre 2023
Document rapport
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
RAPPANR5L16B1745-tIII-a5 · déposé le 14 octobre 2023
Document avis
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
AVISANR5L16B0369-tI · déposé le 19 octobre 2022
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