Données open data de l'Assemblée nationale — mises à jour quotidiennes
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Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

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10 résultats dans « Dossiers » — les plus pertinents d'abord

DossierRapport d'information sans mission

La protection de la biodiversité marine en haute mer

DLR5L16N49729
DossierRapport d'information sans mission

Conséquences du réchauffement climatique sur la biodiversité

DLR5L16N46822
DossierRapport d'information sans mission

L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science

DLR5L17N51859
DossierProposition de loi ordinaire

Préserver la biodiversité en régulant l'importation et l'exportation de trophées de chasse d'espèces protégées

DLR5L17N51956
DossierRapport d'information sans mission

Les dynamiques de la biodiversité dans les paysages agricoles et l’évaluation des politiques publiques associées

DLR5L16N49318
DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi visant à transférer la police de l'environnement de l'Office français de la biodiversité aux services de l'État

DLR5L17N54378
DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi visant à préserver la biodiversité en régulant l'importation et l'exportation de trophées de chasse d'espèces protégées

DLR5L17N52336
DossierMission d'information

mission d'information sur les dynamiques de la biodiversité dans les paysages agricoles et l'évaluation des politiques publiques associées

DLR5L16N47816
DossierRésolution

Adoption et mise en œuvre d’exigences à l’importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d’environnement, de biodiversité et de bien-être animal dans l'UE

DLR5L16N49381
DossierRésolution

Adoption et mise en œuvre d’exigences à l’importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d’environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l’Union européenne

DLR5L17N50476 · 2 scrutins