Données open data de l'Assemblée nationale — mises à jour quotidiennes
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur Transition énergétique ? »

Tout · 110 Dossiers · 7 Scrutins · 39 Documents · 35 Questions · 29

110 résultats — les plus pertinents d'abord

DossierProposition de loi ordinaire

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

DLR5L17N53530 · 39 scrutins
DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique

DLR5L15N41885
DossierRapport d'information sans mission

La territorialisation et le portage des politiques publiques en termes d’aménagement du territoire et de transition énergétique et écologique

DLR5L17N53788
DossierProposition de loi ordinaire

Accélérer la transition énergétique des bâtis dégradés, en permettant leur accession et leur renovation, tout en renforcant le pouvoir des collectivites locales

DLR5L17N52858
DossierMission d'information

mission d’information sur la territorialisation et le portage des politiques publiques en termes d’aménagement du territoire et de transition énergétique et écologique

DLR5L17N52309
Scrutin17 juin 2026

l'ensemble de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (texte de la commission mixte paritaire).

scrutin n°7409 · scrutin public solennel · l'Assemblée nationale a adopté
Scrutin5 février 2026

l'ensemble de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (première lecture).

scrutin n°5354 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté
Scrutin5 février 2026

l'article 17 de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (première lecture).

scrutin n°5353 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté
Scrutin5 février 2026

…vestissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (première lecture).…

scrutin n°5352 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Scrutin5 février 2026

l'amendement n° 57 de M. Tavel à l'article 8 de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (première lecture).

scrutin n°5351 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Documentproposition de loi

Relancer l'hydroélectricité

proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

PIONANR5L17BTA0317
Documentproposition de loi

Relancer l'hydroélectricité

proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

PIONANR5L17TAP0317
Documentproposition de loi

Relance des investissements dans l'hydroélectricité

proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

PIONSNR5S479BTA0138
Documentproposition de loi

Relance des investissements dans l'hydroélectricité

visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

PIONANR5L17BTC2856 · déposé le 2 juin 2026
Documentproposition de loi

Relance des investissements dans l'hydroélectricité

visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

PIONSNR5S479BTC0677 · déposé le 2 juin 2026
Question14 juillet 2026

Saturation des postes sources : un frein à la transition énergétique

énergie et carburants

QE n°16879 · Pauline Cestrières · Ministère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
Question30 juin 2026

Place du biopropane dans la stratégie nationale de transition énergétique

énergie et carburants

QE n°16388 · Stéphane Travert · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question8 avril 2025

Valorisation des moulins pour la transition énergétique et patrimoniale

cours d'eau, étangs et lacs

QE n°5703 · Lionel Vuibert · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Question21 janvier 2025

Transition énergétique dans le secteur du transport ferroviaire

transports ferroviaires

QE n°3402 · Marietta Karamanli · Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports
Question10 décembre 2024

DPE et transition énergétique

logement

QE n°2769 · Colette Capdevielle · Ministère du logement et de la rénovation urbaine

20 sur 110 — filtrez par type ci-dessus pour en voir davantage