Données open data de l'Assemblée nationale — mises à jour quotidiennes
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Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

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234 résultats — les plus pertinents d'abord

DossierRésolution Article 34-1

Inscrire les fanfares et les harmonies au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO

DLR5L17N52696
DossierProposition de loi ordinaire

Reconnaître et protéger la crèche de Noël en tant qu’élément du patrimoine culturel immatériel français

DLR5L17N53389
DossierRésolution Article 34-1

Inscription du flottage et du radelage du bois à l’inventaire du patrimoine culturel immatériel en France

DLR5L17N52701
DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi visant à sanctionner plus sévèrement les auteurs d'incendies volontaires du patrimoine culturel et religieux

DLR5L17N50956
DossierRésolution Article 34-1

Soutenir la candidature des confréries œnogastronomiques à l'inscription au patrimoine culturel immatériel de l'humanité de l'UNESCO

DLR5L17N53916
Documenten application de article 34-1 de la constitution

Soutenir la candidature des confréries œnogastronomiques à l'inscription au patrimoine culturel immatériel de l'humanité de l'UNESCO

proposition de résolution visant à soutenir la candidature des confréries œnogastronomiques à l'inscription au patrimoine culturel immatériel de l'humanité de l'UNESCO

PNREANR5L17B2573 · déposé le 10 mars 2026
Documentproposition de loi

Reconnaître et protéger la crèche de Noël en tant qu’élément du patrimoine culturel immatériel français

proposition de loi visant à reconnaître et protéger la crèche de Noël en tant qu’élément du patrimoine culturel immatériel français

PIONANR5L17B2272 · déposé le 23 décembre 2025
Documenten application de article 34-1 de la constitution

Inscription du flottage et du radelage du bois à l’inventaire du patrimoine culturel immatériel en France

proposition de résolution visant à inscrire le flottage et le radelage du bois à l’inventaire du patrimoine culturel immatériel en France

PNREANR5L17B1771 · déposé le 4 septembre 2025
Documenten application de article 34-1 de la constitution

Inscrire les fanfares et les harmonies au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO

proposition de résolution visant à inscrire les fanfares et les harmonies au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO

PNREANR5L17B1767 · déposé le 1ᵉʳ septembre 2025
Documenten application de article 34-1 de la constitution

Inscription des bistrots et cafés français, symboles de l’art de vivre à la française, au patrimoine culturel immatériel de l'Unesco

proposition de résolution pour l’inscription des bistrots et cafés français, symboles de l’art de vivre à la française, au patrimoine culturel immatériel de l'Unesco

PNREANR5L17B1613 · déposé le 23 juin 2025
Question28 juillet 2026

Promotion des marbres du Languedoc et du Roussillon

patrimoine culturel

QE n°17376 · Michèle Martinez · Ministère de la culture
Question28 juillet 2026

Projet de transfert de l'Abbaye du Mont-Saint-Michel

patrimoine culturel

QE n°17375 · Stéphane Peu · Ministère de la culture
Question21 juillet 2026

Adaptation du patrimoine monumental français au changement climatique

patrimoine culturel

QE n°17166 · Emmanuel Duplessy · Ministère de la culture
Question21 juillet 2026

Déplacement de la tapisserie de Bayeux

patrimoine culturel

QE n°17167 · Marie-France Lorho · Ministère de la culture
Question21 juillet 2026

Généralisation de la tarification différenciée

patrimoine culturel

QE n°17168 · Maxime Michelet · Ministère de la culture

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