Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 ? »
10 résultats — les plus pertinents d'abord
projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
PRJLSNR5S479BTA0051relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
PRJLANR5L17BTC2233 · déposé le 10 décembre 2025Texte comparatif
RAPPANR5L17B2233-COMPA · déposé le 10 décembre 2025rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n°1641).
RAPPANR5L17B2233 · déposé le 10 décembre 2025projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
PRJLANR5L17B1641 · déposé le 25 juin 20256 sur 10 — filtrez par type ci-dessus pour en voir davantage