Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels ? »
10 résultats dans « Documents » — les plus pertinents d'abord
proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
PIONANR5L16BTA0215proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
PIONANR5L16TAP0215rapport sur la proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n°747).
RAPPSNR5S419B0048 · déposé le 18 octobre 2023proposition de loi sur la proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n°747).
PIONSNR5S419BTC0049 · déposé le 18 octobre 2023proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
PIONANR5L16TAP0137proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
PIONSNR5S399B0747 · déposé le 16 juin 2023proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
PIONANR5L16BTA0137proposition de loi sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Frédéric Valletoux et plusieurs de ses collègues visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (1175).
PIONANR5L16BTC1336 · déposé le 7 juin 2023rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Frédéric Valletoux et plusieurs de ses collègues visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (1175).
RAPPANR5L16B1336 · déposé le 7 juin 2023proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
PIONANR5L16B1175 · déposé le 28 avril 2023