57 amendements /// visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver

Travail législatif · Assemblée nationale

Les amendements

Tous les sorts Adopté Rejeté Tombé Non soutenu Retiré

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57 amendements — page 2 sur 2, du plus récemment déposé au plus ancien

N°	Auteur	Article	Dépôt	Sort
n°CD48	Marie Pochon EcoS	APRÈS ART. UNIQUE	14 févr.	Retiré
n°CD49	Marie Pochon EcoS	ART. UNIQUE	14 févr.	Rejeté
n°CD50	Marie Pochon EcoS	TITRE	14 févr.	Retiré
n°CD51	Timothée Houssin RN	ART. UNIQUE	14 févr.	Rejeté
n°CD52	Timothée Houssin RN	ART. UNIQUE	14 févr.	Rejeté
n°CD53	Denis Fégné SOC	ART. UNIQUE	14 févr.	Irrecevable 40
n°CD11	Denis Fégné SOC	TITRE	13 févr.	Rejeté
n°CD3	Denis Fégné SOC	ART. UNIQUE	12 févr.	Irrecevable 40
n°CD4	Denis Fégné SOC	ART. UNIQUE	12 févr.	Rejeté
n°CD5	Denis Fégné SOC	ART. UNIQUE	12 févr.	Rejeté
n°CD6	Denis Fégné SOC	ART. UNIQUE	12 févr.	Rejeté
n°CD7	Denis Fégné SOC	ART. UNIQUE	12 févr.	Retiré
n°CD8	Denis Fégné SOC	ART. UNIQUE	12 févr.	Irrecevable 40
n°CD9	Denis Fégné SOC	ART. UNIQUE	12 févr.	Irrecevable 40
n°CD10	Denis Fégné SOC	ART. UNIQUE	12 févr.	Rejeté
n°CD1	Frédéric Maillot GDR	ART. UNIQUE	11 févr.	Rejeté
n°CD2	Frédéric Maillot GDR	ART. UNIQUE	11 févr.	Rejeté