Audition
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la protection des enfants · 23 juin 2026 · compte rendu n°1
Je vous remercie, chers collègues, de la confiance que vous m’avez accordée. Elle m’oblige, comme nous oblige tous l’importance des sujets soumis à notre commission spéciale. Afin de procéder dans les meilleures conditions, je vous propose une courte suspension de séance afin de rechercher, avec les représentants de chaque groupe politique, la meilleure façon de composer notre bureau. (La séance est suspendue de…
segment 1 · 70 motsUne répartition par consensus des postes à pourvoir ne semble pas envisageable. J’entends qu’il y a trois candidatures pour les fonctions de rapporteur quand il n’en faudrait que deux. Par conséquent, nous allons procéder à l’élection des membres du bureau. Élection des vice-présidents La commission est saisie des candidatures de M. Arnaud Bonnet, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, Mme Christine Loir…
segment 2 · 514 motsJe vous propose de désigner deux rapporteurs. Élection des rapporteurs La commission est saisie des candidatures de Mmes Nathalie Colin‑Oesterlé, Marianne Maximi et Prisca Thevenot. Il est procédé à un scrutin, Mmes Josiane Corneloup et Patricia Lemoine exerçant les fonctions de secrétaire. Les résultats du scrutin sont les suivants : Nombre de votants...........................54 Bulletins blancs ou…
segment 3 · 89 motsIl y a donc lieu de procéder à un second tour. Les deux candidatures sont-elles maintenues ? Mme Prisca Thevenot ayant retiré sa candidature, Mme Nathalie Colin‑Oesterlé est élue rapporteure.
segment 4 · 30 motsJe vais immédiatement réunir le bureau afin de délibérer sur l’organisation des travaux de la commission spéciale.
segment 5 · 17 mots5 prises de parole