Jeudi 1ᵉʳ juin 2023 — 7 scrutins · 2 séances
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

Les débats du 1ᵉʳ juin

Chaque texte examiné, chaque scrutin, résumé à mesure — et derrière chaque chiffre, le vote de chaque groupe et de chaque député.

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Séancessujets abordés (compte rendu brut)

Séance n°255660 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

  • Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
  • Discussion des articles (suite) · 1 interventions
  • Article 32 · 179 interventions
  • Article 33 · 71 interventions
  • Article 34 · 179 interventions
  • Suspension et reprise de la séance · 3 interventions
  • Article 35 · 104 interventions
  • Rappel au règlement · 3 interventions
Séance n°256159 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

  • Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
  • Discussion des articles (suite) · 1 interventions
  • Article 36 · 1 interventions
  • Après l’article 36 · 153 interventions
  • Ordre du jour de la prochaine séance · 3 interventions

Scrutins7 votes publics ce jour-là

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1763 · scrutin public ordinaire

l'article 32 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

51pour 4abst. 7contre
l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1764 · scrutin public ordinaire

l'article 33 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

55pour 3abst. 0contre
L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1765 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 176 de Mme Thomin à l'article 34 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

13pour 13abst. 42contre
l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1766 · scrutin public ordinaire

l'article 34 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

81pour 2abst. 2contre
l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1767 · scrutin public ordinaire

l'article 35 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

76pour 3abst. 10contre
l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1768 · scrutin public ordinaire

l'amendement de suppression n° 1631 de M. Belhamiti à l'article 35 bis du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

67pour 1abst. 29contre
L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1769 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1391 de Mme Pic après l'article 36 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

29pour 0abst. 54contre