Lundi 11 mars 2024 — 4 scrutins · 2 séances
Les débats du 11 mars
Chaque texte examiné, chaque scrutin, résumé à mesure — et derrière chaque chiffre,
le vote de chaque groupe et de chaque député.
Séancessujets abordés (compte rendu brut)
Séance n°141344 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Remplacement des députés nommés membres du Gouvernement · 1 interventions
- Commission mixte paritaire · 2 interventions
- Présentation · 9 interventions
- Discussion générale · 63 interventions
- Texte de la commission mixte paritaire · 3 interventions
- Vote sur l’ensemble · 12 interventions
- Suspension et reprise de la séance · 3 interventions
- Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’un projet de loi et d’un projet de loi organique, adoptés par le Sénat · 1 interventions
Séance n°142365 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Suite de la discussion d’un projet de loi ordinaire et d’un projet de loi organique · 1 interventions
- Discussion générale commune (suite) · 70 interventions
- Discussion des articles (Projet de loi) · 1 interventions
- Avant l’article 1er · 34 interventions
- Article 1er · 256 interventions
- Ordre du jour de la prochaine séance · 3 interventions
Scrutins4 votes publics ce jour-là