Dossier DLR5L17N50739 — Considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du… /// 7 amendements
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
Considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du… Dossier DLR5L17N50739 · résolution · XVIIe législature

Lutter contre les addictions numériques chez les enfants

Déposé à l’AN le 16 octobre 2024, dernière décision le 14 décembre 2024, 7 amendements déposés, 2 adoptés.

2 moisde navette
7amendements
2adoptés

Navette Le parcours du texte

16 octobre 2024 AN · commission

Réunion de commission

24 octobre 2024 AN

1er dépôt d'une initiative.

14 décembre 2024 AN

Décision : considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du…

Repères Autour du texte

Atelier Les amendements

7 amendements déposés, 2 adoptés. Sorts : rejeté 5 · adopté 2.

GroupeDéposésAdoptés
LFI-NFP 7 2
Par articlePar groupeAdoptés

Dossier Les documents

  • 24 oct. Proposition de résolution — Lutter contre les addictions numériques chez les enfants
  • 4 nov. Proposition de résolution — Lutter contre les addictions numériques chez les enfants adoptcom
  • 4 nov. Rapport — PPRE visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants adoptcom
  • 27 nov. Proposition de résolution — Lutter contre les addictions numériques chez les enfants adoptcom
  • 27 nov. Rapport — Lutter contre les addictions numériques chez les enfants adoptcom
  • 27 nov. Rapport — Lutter contre les addictions numériques chez les enfants adoptcom
  • 16 déc. Résolution — Lutter contre les addictions numériques chez les enfants adoptseance