Séance du 6 décembre 2022 /// n°86 /// 401 prises de parole
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
Séance publique · Assemblée nationale · 16e législature · session Session ordinaire 2022-2023

Séance du 6 décembre 2022 — 86e séance

Compte rendu intégral des prises de parole, sous la présidence de Présidence de M. Sébastien Chenu.

401prises de parole
68orateurs
7points à l'ordre du jour
4scrutins

Votes Les scrutins de cette séancetous les scrutins →

N°ScrutinVoixRésultat
666 l'amendement n° 2863 de M. Vermorel-Marques à l'article 1er CA (supprimé) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouv… 103 / 165 rejeté
667 l'amendement n° 180 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 1er CA (supprimé) du projet de loi relatif à l'accélération de… 103 / 156 rejeté
668 l'amendement de suppression n° 1855 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 1er CBA du projet de loi relatif à l'accélérat… 125 / 136 rejeté
669 l'amendement n° 1411 de M. Jumel à l'article 1er CBA du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lec… 89 / 113 rejeté

Verbatim Le compte rendu

Tours 401 à 401 sur 401 — page 3 / 3.

Ordre du jour de la prochaine séance

— #504

Le directeur des comptes rendus Serge Ezdra