Mercredi 27 septembre 2023 — 9 scrutins · 2 séances
Les débats du 27 septembre
Chaque texte examiné, chaque scrutin, résumé à mesure — et derrière chaque chiffre,
le vote de chaque groupe et de chaque député.
Séancessujets abordés (compte rendu brut)
Séance n°5923 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Communication de M. le président · 1 interventions
- Procédure d’examen simplifiée · 1 interventions
- Règlement des différends relatifs aux investissements · 1 interventions
- Accord entre la France et le Canada relatif au déploiement d’agents de sûreté en vol · 1 interventions
- Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
- Discussion des articles (suite) · 1 interventions
- Article 1er (suite) · 54 interventions
- Après l’article 1er · 83 interventions
Séance n°6346 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Nouvelle lecture · 1 interventions
- Présentation · 112 interventions
- Motion de rejet préalable · 92 interventions
- Discussion générale · 98 interventions
- Suspension et reprise de la séance · 3 interventions
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution · 37 interventions
- Ordre du jour de la prochaine séance · 3 interventions
Scrutins9 votes publics ce jour-là