Résolution n°197 — RIONANR5L16TAP0197

Résolution Assemblée nationale · n°197 · Commission des affaires étrangères · déposé le 29 novembre 2023 · XVIe législature

Résolution relative aux suites de la conférence sur l'avenir de l'Europe

Ce document appartient au dossier législatif « Les suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe », qui en compte 6 au total, texte adopté en séance.

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14 juin sur les travaux conduits par les institutions européennes — Assemblée nationale n°1357 sur les travaux conduits par les institutions européennes 12 juil. sur les travaux conduits par les institutions européennes — Assemblée nationale n°1526 · adopté en commission sur les travaux conduits par les institutions européennes 12 juil. Rapport — Assemblée nationale n°1526 · adopté en commission Rapport 12 juil. Texte comparatif — Assemblée nationale n°1526 · adopté en commission Texte comparatif 29 nov. Résolution — Assemblée nationale n°197 · adopté en séance Résolution 29 nov. Résolution — Assemblée nationale ce document — n°197 · adopté en séance Résolution

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