Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur Accès au cinéma dans les outre-mer ? »
10 résultats dans « Documents » — les plus pertinents d'abord
proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer
PIONANR5L16TAP0208proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer
PIONANR5L16BTA0208proposition de loi sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer (n°1362).
PIONANR5L16BTC1927 · déposé le 28 novembre 2023rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer (n°1362).
RAPPANR5L16B1927 · déposé le 28 novembre 2023Texte comparatif
RAPPANR5L16B1927-COMPA · déposé le 28 novembre 2023proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer
PIONANR5L16B1362 · déposé le 15 juin 2023proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer
PIONSNR5S399BTA0135…isant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer (506).…
RAPPSNR5S399B0701 · déposé le 7 juin 2023…isant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer (506).…
PIONSNR5S399BTC0702 · déposé le 7 juin 2023proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer
PIONSNR5S399B0506 · déposé le 5 avril 2023