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proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
PIONSNR5S479B0613 · déposé le 13 mai 2026proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
PIONANR5L17BTA0283proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
PIONANR5L17TAP0283Texte comparatif
RAPPANR5L17B2615-COMPA · déposé le 1ᵉʳ avril 2026visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
PIONANR5L17BTC2615 · déposé le 1ᵉʳ avril 2026rapport sur la proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (1502).
RAPPANR5L17B2615 · déposé le 1ᵉʳ avril 2026proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
PIONANR5L17B1502 · déposé le 4 juin 2025