Documentd'enquête

rapport d'enquête sur l’imposition des plus hauts patrimoines et des revenus les plus élevés et à leur contribution au financement des services publics

Comptes rendus des auditions

RAPPANR5L17B3056-t2 · déposé le 8 juillet 2026

Documentd'enquête

rapport d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l’indépendance de la France

Comptes rendus

RAPPANR5L17B3054-t2 · déposé le 8 juillet 2026

Documentd'enquête

Comptes rendus

Comptes rendus

RAPPANR5L17B2998-t2 · déposé le 1ᵉʳ juillet 2026

Documentd'enquête

Le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices

Comptes rendus

RAPPANR5L17B3005-t2 · déposé le 1ᵉʳ juillet 2026

Documentd'enquête

Comptes rendus des auditions

Comptes rendus des auditions

RAPPANR5L17B2903-tII · déposé le 9 juin 2026

Documentd'enquête

Comptes rendus des auditions

Comptes rendus des auditions

RAPPANR5L17B2859-tII · déposé le 2 juin 2026

Documentd'enquête

protection du patrimoine national et la sécurisation des musées

Comptes rendus des auditions

RAPPANR5L17B2760-t2 · déposé le 6 mai 2026

Documentd'enquête

Comptes rendus des auditions (partie 2)

Comptes rendus des auditions (partie 2)

RAPPANR5L17B2698-t3 · déposé le 27 avril 2026

Documentd'enquête

Comptes rendus des auditions (partie 1)

Comptes rendus des auditions (partie 1)

RAPPANR5L17B2698-t2 · déposé le 27 avril 2026

Documenttel quel

Comptes rendus

Comptes rendus

RINFANR5L17B2474-tII · déposé le 11 février 2026

Documentd'enquête

Comptes rendus des auditions

Comptes rendus des auditions

RAPPANR5L17B2234-tII · déposé le 10 décembre 2025

Documentd'enquête

Les dysfonctionnements obstruant l’accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins

Comptes rendus des auditions

RAPPANR5L17B2148-tII · déposé le 27 novembre 2025

Documentrapport

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

Comptes rendus

RAPPANR5L17B2057-tIII · déposé le 1ᵉʳ novembre 2025

Documentavis

Projet de loi de finances pour 2026

Écologie, développement et mobilité durables : Comptes rendus

AVISANR5L17B2047-tX · déposé le 29 octobre 2025

Documentrapport

Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

Comptes rendus

RAPPANR5L17B1779-tII · déposé le 10 septembre 2025

Documentd'enquête

Comptes rendus des auditions

Comptes rendus des auditions

RAPPANR5L17B1770-tII · déposé le 4 septembre 2025

Documentd'enquête

Établir les freins à la réindustrialisation de la France

Comptes rendus des auditions

RAPPANR5L17B1702-t2 · déposé le 10 juillet 2025

Documentd'enquête

Comptes rendus des auditions

Comptes rendus des auditions

RAPPANR5L17B1697-tII · déposé le 9 juillet 2025

Documentd'enquête

Comptes rendus des auditions

Comptes rendus des auditions

RAPPANR5L17B1671-tII · déposé le 3 juillet 2025

Documentd'enquête

les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires

Comptes rendus des auditions

RAPPANR5L17B1642-tII · déposé le 25 juin 2025

Documentd'enquête

rapport d'enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire en Polynésie française

Comptes rendus (XVIIe législature)

RAPPANR5L17B1558-tII · déposé le 10 juin 2025

Documentd'enquête

rapport d'enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire en Polynésie française

Rapport et comptes rendus (XVIe législature)

RAPPANR5L17B1558-tI · déposé le 10 juin 2025

Documentd'enquête

Comptes rendus des auditions

Comptes rendus des auditions

RAPPANR5L17B1479-t2 · déposé le 28 mai 2025

Documentd'enquête

Comptes rendus des auditions

Comptes rendus des auditions

RAPPANR5L17B1274-tII · déposé le 9 avril 2025

Documentd'enquête

Comptes rendus des auditions

Comptes rendus des auditions

RAPPANR5L17B1248-t2 · déposé le 2 avril 2025