DossierRapport d'information sans mission

La défense sol-air en France et en Europe

DLR5L16N47210

DossierRésolution

Les suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe

DLR5L16N48208 · 30 scrutins

DossierRapport d'information sans mission

Les suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe

DLR5L16N48207

DossierMission d'information

Mission flash Défense sol-air en France et en Europe

DLR5L16N46574

DossierRapport d'information sans mission

Le recueil d'auditions de la commission sur l’Europe de la défense

DLR5L17N52426

DossierRapport d'information sans mission

L’industrie de défense, pourvoyeuse d’autonomie stratégique en Europe ?

DLR5L16N49956

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MI Industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe?

DLR5L16N48978

DossierRésolution

Lutter contre le vol de véhicules et les filières criminelles organisées en Europe

DLR5L17N54253

DossierProjet de ratification des traités et conventions

Ratification de la convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains

DLR5L15N42927

DossierRapport d'information sans mission

Activité de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2024

DLR5L16N49747

DossierRapport d'information sans mission

Activité de l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2024

DLR5L17N51284

DossierRapport d'information sans mission

Activité de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2022

DLR5L16N46970

DossierRapport d'information sans mission

Activité de l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2022

DLR5L16N46496

DossierRapport d'information sans mission

L’activité de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2025

DLR5L17N53219

DossierRapport d'information sans mission

L’activité de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2023

DLR5L16N48697

DossierProjet de ratification des traités et conventions

Projet de loi autorisant la ratification de la Convention du Conseil de l’Europe sur la manipulation de compétitions sportives

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DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi visant à poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

DLR5L16N49623 · 1 scrutin

DossierRapport d'information sans mission

L'activité de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2023

DLR5L16N49100

DossierRapport d'information sans mission

L’activité de la délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2026

DLR5L17N54598

DossierRésolution

Garantir la protection des travailleurs des métiers de la fleur coupée en réglementant les seuils de résidus de pesticides contenus dans les fleurs commercialisées en Europe

DLR5L17N52134

DossierRapport d'information sans mission

Rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de celle-ci

DLR5L17N52735

DossierRapport d'information sans mission

Rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe au nom des délégués de l’Assemblée nationale à l’Assemblée parlementaire du Conseil de

DLR5L16N48164

DossierRapport d'information sans mission

DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l’activité de celle-ci au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2026

DLR5L17N54257

DossierRapport d'information sans mission

DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le thème de « la mobilité stratégique en Europe et dans les territoires ultramarins »

DLR5L17N54458

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DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2024

DLR5L17N51050