Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur dépendance ? »
329 résultats — les plus pertinents d'abord
Comptes rendus
RAPPANR5L17B3054-t2 · déposé le 8 juillet 2026rapport d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l’indépendance de la France
RAPPANR5L17B3054 · déposé le 8 juillet 2026Rapport
RAPPANR5L17B3054-t1 · déposé le 8 juillet 2026proposition de loi visant à exonérer d'impôt les revenus locatifs de son habitation principale pour financer son placement en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
PIONANR5L17B2952 · déposé le 23 juin 2026rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les dépendances militaires de la France vis-à-vis de l’étranger
RINFANR5L17B2617 · déposé le 1ᵉʳ avril 2026travail
QE n°17637 · Élisa Martin · Ministère du travail et des solidaritésdépendance
QE n°17503 · Hubert Brigand · Ministère du travail et des solidaritésdépendance
QE n°17502 · Jean-Michel Brard · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapéesdépendance
QE n°17085 · Nicolas Ray · Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapéesindustrie
QE n°17132 · Thomas Ménagé · Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique15 sur 329 — filtrez par type ci-dessus pour en voir davantage