Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur installations nucléaires ? »
112 résultats — les plus pertinents d'abord
…in 2023 relative à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes…
RINFANR5L16B2199 · déposé le 13 février 2024projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
PRJLANR5L16BTA0117projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
PRJLANR5L16TAP0117projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
PRJLSNR5S399BTA0102…t de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants.…
PRJLANR5L16BTC1185 · déposé le 4 mai 2023énergie et carburants
QE n°5718 · Nicolas Dragon · Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergieénergie et carburants
QE n°3663 · Romain Daubié · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêcheurbanisme
QE n°16206 · Romain Daubié · Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires16 sur 112 — filtrez par type ci-dessus pour en voir davantage