Mardi 23 mai 2023 — 12 scrutins · 3 séances

Les débats du 23 mai

Chaque texte examiné, chaque scrutin, résumé à mesure — et derrière chaque chiffre, le vote de chaque groupe et de chaque député.

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Séancessujets abordés (compte rendu brut)

Séance n°240176 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

Questions orales sans débat · 1 interventions
Centre de la main de Trélazé · 4 interventions
Accès aux soins dans les zones rurales · 4 interventions
Désertification médicale de la Drôme · 4 interventions
Fracture sanitaire en Côte-d’Or · 4 interventions
Oubliés du Ségur de la santé · 5 interventions
Contrôle des associations chargées de personnes vulnérables · 6 interventions
Rémunérations dans le secteur médico-social · 4 interventions

Séance n°241912 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

Hommage aux agents du service public tués dans l’exercice de leur mission · 2 interventions
Questions au Gouvernement · 1 interventions
Agression mortelle d’une infirmière au CHU de Reims · 22 interventions
Grève des salariés de Vertbaudet · 21 interventions
Financement de la transition écologique · 25 interventions
Concessions autoroutières · 28 interventions
Crise du logement · 33 interventions
Accessibilité des billets pour les Jeux olympiques et paralympiques de 2024 · 16 interventions

Séance n°242422 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
Discussion des articles (suite) · 1 interventions
Article 2 et rapport annexé (suite) · 404 interventions
Rappel au règlement · 13 interventions
Ordre du jour de la prochaine séance · 3 interventions

Scrutins12 votes publics ce jour-là

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1593 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1331 de Mme Pic à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

52pour 6abst. 74contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1594 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1771 de M. Gonzalez à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

89pour 12abst. 36contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1595 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 563 de M. Giletti à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

39pour 5abst. 89contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1596 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 203 de M. Boccaletti à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

41pour 2abst. 82contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1597 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 517 de M. Roussel et les amendements identiques suivants à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

28pour 5abst. 140contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1598 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 576 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

68pour 1abst. 118contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1599 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 65 de Mme Colombier à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

50pour 1abst. 133contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1600 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1333 de Mme Thomin à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

123pour 50abst. 4contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1601 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1435 de Mme Chatelain à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

116pour 47abst. 11contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1602 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 504 de M. Giletti à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

43pour 2abst. 109contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1603 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1332 rect. de Mme Santiago à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

123pour 4abst. 2contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1604 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 518 de M. Roussel et les amendements identiques suivants à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

23pour 1abst. 88contre