Mercredi 24 mai 2023 — 21 scrutins · 2 séances

Les débats du 24 mai

Chaque texte examiné, chaque scrutin, résumé à mesure — et derrière chaque chiffre, le vote de chaque groupe et de chaque député.

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Séancessujets abordés (compte rendu brut)

Séance n°243949 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
Discussion des articles (suite) · 1 interventions
Article 2 et rapport annexé (suite) · 911 interventions
Rappel au règlement · 30 interventions
Suspension et reprise de la séance · 3 interventions
Ordre du jour de la prochaine séance · 3 interventions

Séance n°244492 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

Modification de l’ordre du jour · 1 interventions
Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
Discussion des articles (suite) · 1 interventions
Article 2 et rapport annexé (suite) · 486 interventions
Ordre du jour de la prochaine séance · 3 interventions

Scrutins21 votes publics ce jour-là

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1605 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 263 rect. de Mme D'Intorni et les amendements identiques suivants à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

84pour 7abst. 0contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1606 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 453 de M. Metzdorf à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

79pour 31abst. 1contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1607 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1178 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

52pour 0abst. 90contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1608 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 538 de Mme Colombier suivant à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

32pour 0abst. 89contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1609 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 863 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

122pour 3abst. 0contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1610 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1045 de M. Giletti à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

40pour 14abst. 68contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1611 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 437 de Mme Galzy à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

39pour 0abst. 65contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1612 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1173 de M. Giletti à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

39pour 0abst. 78contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1613 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1746 de Mme Menache à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

28pour 1abst. 81contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1614 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 578 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

20pour 0abst. 118contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1615 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 579 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

19pour 0abst. 120contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1616 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1031 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

19pour 0abst. 121contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1617 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 251 de M. François à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

39pour 2abst. 81contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1618 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 580 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

21pour 0abst. 118contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1619 · scrutin public ordinaire