Dossier DLR5L17N52037 — Modifiée /// 2 amendements
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
Modifiée Dossier DLR5L17N52037 · proposition de loi ordinaire · XVIIe législature

Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade

Déposé à l’AN le 7 mai 2025, dernière décision le 6 novembre 2025, 2 amendements déposés, 2 adoptés.

6 moisde navette
2amendements
2adoptés
1séances AN

Navette Le parcours du texte

7 mai 2025 AN

1er dépôt d'une initiative.

13 mai 2025 AN

Le gouvernement déclare l'urgence / engage la procédure accélérée

21 – 28 mai 2025 AN · commission

Deux réunions de commission

2 juin 2025 AN · séance

Séance publique

2 juin 2025 AN

Décision : adoptée

2 juin 2025 Sénat

Dépôt d'une initiative en navette

6 novembre 2025 Sénat

Décision : modifiée

Repères Autour du texte

Atelier Les amendements

2 amendements déposés, 2 adoptés. Sorts : adopté 2.

GroupeDéposésAdoptés
EPR 2 2
Par articlePar groupeAdoptés

Dossier Les documents

  • 7 mai Proposition de loi — Élever Alfred Dreyfus au grade du général de brigade
  • 28 mai Proposition de loi — Élever Alfred Dreyfus au grade du général de brigade adoptcom
  • 28 mai Rapport — Élever Alfred Dreyfus au grade du général de brigade adoptcom
  • 28 mai Rapport — Élever Alfred Dreyfus au grade du général de brigade adoptcom
  • 2 juin Proposition de loi — Élever Alfred Dreyfus au grade du général de brigade adoptseance
  • 2 juin Proposition de loi — Élever Alfred Dreyfus au grade du général de brigade adoptseance
  • 2 juin Proposition de loi — Élever Alfred Dreyfus au grade du général de brigade
  • 29 oct. Proposition de loi — Élever Alfred Dreyfus au grade du général de brigade
  • 29 oct. Rapport — rapport sur la proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accél…
  • 6 nov. Proposition de loi — Élever Alfred Dreyfus au grade du général de brigade adoptseance