Rapport n°87 — RAPPSNR5S479B0087

Rapport Sénat · n°87 · Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées · déposé le 29 octobre 2025

Rapport sur la proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (n°675).

Ce document appartient au dossier législatif « Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade », qui en compte 10 au total.

Rachid Temalrapporteur

n°87numéro de dépôt

10documents au dossier

Le dossier législatif

Filiation Les 10 documents du dossier

7 mai Proposition de loi — Assemblée nationale n°1380 Proposition de loi 28 mai Proposition de loi — Assemblée nationale n°1463 · adopté en commission Proposition de loi 28 mai Rapport — Assemblée nationale n°1463 · adopté en commission Rapport 28 mai Texte comparatif — Assemblée nationale n°1463 · adopté en commission Texte comparatif 2 juin Proposition de loi — Assemblée nationale n°124 · adopté en séance Proposition de loi 2 juin Proposition de loi — Assemblée nationale n°124 · adopté en séance Proposition de loi 2 juin Proposition de loi — Sénat n°675 Proposition de loi 29 oct. Proposition de loi — Sénat n°88 Proposition de loi 29 oct. Rapport — Sénat ce document — n°87 Rapport 6 nov. Proposition de loi — Sénat n°18 · adopté en séance Proposition de loi

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