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Défense : Budget opérationnel de la défense
RAPPANR5L17B1996-tIII-a11 · déposé le 23 octobre 2025Défense : Budget opérationnel de la défense
RAPPANR5L17B0468-tIII-a12 · déposé le 19 octobre 2024rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, pour 2023 (n°3).
RAPPANR5L17B0291 · déposé le 25 septembre 2024Défense : Budget opérationnel de la défense
RAPPANR5L16B1745-tIII-a12 · déposé le 14 octobre 2023projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes du budget et d’approbation des comptes de l’année 2021
PRJLSNR5S399BTA0152jeunes
QE n°17546 · Patrick Hetzel · Ministère de l'action et des comptes publicsagriculture
QE n°17226 · Valérie Bazin-Malgras · Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentairejustice
QE n°16935 · Matthieu Bloch · Ministère de la justicediscriminations
QE n°16864 · Céline Hervieu · Ministère de la ville et du logementfamille
QE n°16208 · Christian Girard · Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique19 sur 191 — filtrez par type ci-dessus pour en voir davantage