Données open data de l'Assemblée nationale — mises à jour quotidiennes
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur jeunes ? »

566 résultats — les plus pertinents d'abord

DossierProposition de loi ordinaire

Acter la confiance en notre jeunesse

DLR5L16N48138
DossierProposition de loi ordinaire

Favoriser l’accès des jeunes à la propriété

DLR5L17N51448
DossierProposition de loi ordinaire

Répondre à la crise du logement chez les jeunes

DLR5L16N48761
DossierRésolution Article 34-1

Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes

DLR5L16N49542
DossierRapport d'information sans mission

Mission flash portant sur les jeunes et le numérique

DLR5L16N47295
Scrutin30 mai 2024

l'ensemble de la proposition de loi pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales (première lecture).

scrutin n°3996 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté
Scrutin30 mai 2024

l'article premier de la proposition de loi pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales (première lecture).

scrutin n°3995 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté
Scrutin28 novembre 2023

…èle économique des entreprises de crèches et la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements.…

scrutin n°3048 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté
Scrutin28 novembre 2023

…èle économique des entreprises de crèches et la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements.…

scrutin n°3047 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté
Scrutin3 novembre 2023

l'amendement n° 1968 de M. Boyard à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

scrutin n°2865 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Documenten application de article 34-1 de la constitution

Reconnaissance de la responsabilité dans l'interpellation des jeunes le 6 décembre 2018 à Mantes-la-Jolie

proposition de résolution pour la reconnaissance de la responsabilité dans l'interpellation des jeunes le 6 décembre 2018 à Mantes-la-Jolie

PNREANR5L17B3015 · déposé le 6 juillet 2026
Documenttel quel

… modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements…

…ion d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements…

RINFANR5L17B2931 · déposé le 17 juin 2026
Documentproposition de loi

Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse

proposition de loi pour protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse

PIONANR5L17B2774 · déposé le 12 mai 2026
Documentproposition de loi

Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse

proposition de loi visant à protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse

PIONANR5L17B2680 · déposé le 14 avril 2026
Documentproposition de loi

Lutter contre la précarité et garantir la dignité de l’emploi des jeunes

proposition de loi visant à lutter contre la précarité et garantir la dignité de l’emploi des jeunes

PIONANR5L17B2586 · déposé le 27 mars 2026
Question4 août 2026

Maintien du budget consacré au service civique dans le PLF pour 2027

jeunes

QE n°17546 · Patrick Hetzel · Ministère de l'action et des comptes publics
Question4 août 2026

Maisons des adolescents

jeunes

QE n°17547 · Claudia Rouaux · Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
Question21 juillet 2026

Sous-diagnostic du TDAH chez les jeunes filles

santé

QE n°17190 · Marie-Pierre Rixain · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question21 juillet 2026

Parcoursup : un outil de gestion de la pénurie qui pénalise la jeunesse !

enseignement supérieur

QE n°17107 · Abdelkader Lahmar · Ministère de l’éducation nationale
Question14 juillet 2026

Aide complémentaire au revenu pour les jeunes agriculteurs (ACJA)

agriculture

QE n°16803 · Anne-Laure Blin · Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

20 sur 566 — filtrez par type ci-dessus pour en voir davantage