Les débats du 1ᵉʳ juin

Séance n°257517 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

• Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi · 1 interventions
• Présentation · 6 interventions
• Discussion générale · 46 interventions
• Discussion des articles · 1 interventions
• Article 1er · 76 interventions
• Article 2 · 38 interventions
• Article 3 · 36 interventions
• Article 4 · 106 interventions

Séance n°258470 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

• Suite de la discussion d’une proposition de loi · 1 interventions
• Discussion des articles (suite) · 1 interventions
• Article 7 (suite) · 152 interventions
• Rappel au règlement · 9 interventions
• Suspension et reprise de la séance · 154 interventions
• Après l’article 7 · 43 interventions
• Article 8 · 67 interventions
• Après l’article 8 · 3 interventions

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7209 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 180 du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

49pour 0abst. 42contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7210 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 138 de Mme Perrine Goulet à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

8pour 20abst. 51contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7211 · scrutin public ordinaire

l'article premier de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

106pour 0abst. 0contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7212 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 183 du Gouvernement à l'article 2 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

63pour 3abst. 53contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7213 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 141 de M. Christian Girard à l'article 3 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

17pour 0abst. 92contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7214 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 108 de Mme Spillebout à l'article 3 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

110pour 0abst. 0contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7215 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 184 du Gouvernement à l'article 3 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

109pour 0abst. 0contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7216 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 117 de M. Tesson à l'article 4 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

19pour 4abst. 90contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7217 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 118 de M. Tesson à l'article 4 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

23pour 1abst. 95contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7218 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 110 de Mme Spillebout à l'article 4 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

129pour 0abst. 0contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7219 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 119 de M. Tesson à l'article 4 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

20pour 3abst. 103contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7220 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 185 (rect.) du Gouvernement à l'article 4 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

128pour 0abst. 0contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7221 · scrutin public ordinaire

l'article 4 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

128pour 0abst. 0contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7222 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 213 de Mme Spillebout à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

54pour 4abst. 73contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7223 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 197 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

75pour 32abst. 27contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7224 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 201 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

73pour 25abst. 38contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7225 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 196 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

78pour 32abst. 25contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7226 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

136pour 0abst. 0contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7227 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 182 du Gouvernement de suppression de l'article 6 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

44pour 2abst. 89contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7228 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 105 de M. Valentin à l'article 6 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

22pour 4abst. 104contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7229 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 157 de Mme Perrine Goulet à l'article 6 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

19pour 73abst. 32contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7230 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 120 de M. Tesson à l'article 6 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

22pour 5abst. 102contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7231 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1 de M. Breton de suppression de l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

19pour 10abst. 101contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7232 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 3 de M. Michelet et l'amendement identique suivant à l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

44pour 2abst. 92contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7233 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 74 de M. Valentin à l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

27pour 7abst. 102contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7234 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 123 de M. Tesson à l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

32pour 3abst. 112contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7235 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 22 de M. Chudeau à l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

33pour 3abst. 110contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7236 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 63 de Mme Lorho à l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

31pour 5abst. 112contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7237 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 132 de M. Balanant à l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

31pour 7abst. 110contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7238 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 11 de M. Chudeau à l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

23pour 14abst. 111contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7239 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 155 de Mme Frédérique Meunier à l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

43pour 0abst. 99contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7240 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 24 de M. Chudeau à l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

21pour 8abst. 114contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7241 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 20 de M. Chudeau à l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

23pour 4abst. 118contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7242 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 51 de M. Chudeau à l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

24pour 3abst. 121contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7243 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 12 de M. Chudeau à l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

26pour 4abst. 115contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7244 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 38 de M. Breton et l'amendement identique suivant à l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

46pour 5abst. 104contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7245 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 178 de M. Chudeau à l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

39pour 2abst. 113contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7246 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 5 de M. Michelet et l'amendement identique suivant à l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

81pour 14abst. 59contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7247 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 7 de M. Michelet à l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

80pour 8abst. 54contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7248 · scrutin public ordinaire

l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

163pour 3abst. 0contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7249 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 88 de M. Valentin après l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

31pour 2abst. 131contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7250 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 99 de Mme Hamelet après l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

41pour 4abst. 119contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7251 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 209 de M. Michelet à l'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

77pour 2abst. 86contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7252 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 215 de M. Breton à l'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

82pour 1abst. 79contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7253 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

134pour 25abst. 6contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7254 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 15 de M. Vannier à l'article 8 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

80pour 3abst. 72contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7255 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 171 de Mme Perrine Goulet à l'article 8 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

90pour 0abst. 79contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°7256 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 16 (rect.) de M. Vannier à l'article 8 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

83pour 2abst. 87contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7257 · scrutin public ordinaire

l'article 8 de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

160pour 2abst. 10contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°7258 · scrutin public ordinaire

l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (première lecture).

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

187pour 0abst. 0contre