Enfin ! Nous parvenons enfin à examiner cette proposition de loi ! Si ce texte peut paraître anecdotique et ne trouver écho que chez les acteurs concernés, il est pourtant attendu, dans l’ensemble du…Discussion générale,
séance du 6 mars 2025 · lire en contexte
Ce texte, que nous examinons pour la dernière fois je l’espère, vise à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées. Sa rédaction, qui a évolué au cours de la…Discussion générale,
séance du 20 février 2025 · lire en contexte