Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
Rapport
Assemblée nationale · n°2523 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation · déposé le 25 février 2026 · XVIIe législature
Rapport sur la proposition de loi de M. Christophe Blanchet et plusieurs de ses collègues visant à renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté (2385).
Ce document appartient au dossier législatif « Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté », qui en compte 7 au total, texte adopté en commission.
N° 2523 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DIX-SEPTIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le mercredi 25 février 2026 RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION SUR LA PROPOSITION de loi visant à renforcer l ’ enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté , Par M. Christophe Blanchet , Député. —— Voir le numéro : 2385 . SOMMAIRE ___ Pages Avant-propos Commentaire des articles Article 1 er Refonte de l’enseignement de défense et association d’intervenants issus des réserves opérationnelles ou citoyennes Article 1 er bis (nouveau) Application outre-mer Article 2 Gage financier Travaux de la Commission Annexe n° 1 : Textes susceptibles d’être abrogés ou modifiés à l’occasion de l’examen de la proposition de loi Annexe n° 2 : Liste des personnes entendues par le rapporteur Avant-propos Présenté à la commission de la défense nationale et des forces armées de l’Assemblée nationale le 29 mai 2024, le rapport d’information sur le rôle de l’éducation et de la culture dans la défense nationale, dont les rapporteurs étaient M. Christophe Blanchet (Dem), également…