Texte comparatif n°2523 — RAPPANR5L17B2523-COMPA
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
Texte comparatif Assemblée nationale · n°2523 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation · déposé le 25 février 2026 · XVIIe législature

Texte comparatif

sur la proposition de loi de M. Christophe Blanchet et plusieurs de ses collègues visant à renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté (2385).

Ce document appartient au dossier législatif « Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté », qui en compte 7 au total, texte adopté en commission.

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