Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
Rapport
Sénat · n°500 · Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable · déposé le 3 avril 2024
Rapport sur la proposition de loi de M. Michel Masset visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (359).
Ce document appartient au dossier législatif « Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole », qui en compte 10 au total.