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DossierRésolution Article 34-1

Mettre en œuvre un nouveau plan pour les maladies rares

DLR5L16N47288

DossierMission d'information

Mission flash sur les maladies neurodégénératives rares

DLR5L16N46763

DossierProposition de loi ordinaire

Réguler la prolifération des espèces porteuses de maladies

DLR5L16N48041

DossierProposition de loi ordinaire

Prise en charge juste et cohérente des maladies chroniques évolutives

DLR5L17N54549

DossierRésolution Article 34-1

Reconnaissance de maladies professionnelles pour les sapeurs-pompiers

DLR5L17N50582

Scrutin20 juillet 2026

l'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire).

scrutin n°8419 · scrutin public solennel · l'Assemblée nationale a adopté

Scrutin13 mai 2026

l'ensemble de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture).

scrutin n°6572 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté

Scrutin13 mai 2026

l'article 2 de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture).

scrutin n°6571 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté

Scrutin13 mai 2026

…rogramme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture).…

scrutin n°6570 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin13 mai 2026

…rogramme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture).…

scrutin n°6569 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Documentproposition de loi

Prévention cardio-neuro-vasculaire

proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires

PIONANR5L17TAP0335

Documentproposition de loi

Prévention cardio-neuro-vasculaire

proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires

PIONANR5L17BTA0335

Documentproposition de loi

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire

proposition de loi visant à doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires

PIONSNR5S479BTA0159

Documentrapport

Doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires

rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à doter la france d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires.

RAPPANR5L17B2995 · déposé le 1ᵉʳ juillet 2026

Documentrapport

…t à doter la france d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires.…

rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à doter la france d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires.

RAPPSNR5S479B0817 · déposé le 1ᵉʳ juillet 2026

Question4 août 2026

Aidants d'enfants atteints de maladies rares : AJPP et droits MDPH

personnes handicapées

QE n°17568 · Romain Eskenazi · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

Question4 août 2026

Prise en charge des patients atteints de Covid long/ financement de la recherche

maladies

QE n°17553 · Andy Kerbrat · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

Question4 août 2026

Projet d'économies dans branche accidents du travail maladies professionnelles

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°17459 · Marie-José Allemand · Ministère du travail et des solidarités

Question28 juillet 2026

Prise en charge du covid long et de l'EM/SFC

maladies

QE n°17340 · François Gernigon · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

Question28 juillet 2026

Diagnostic de l'endométriose et du syndrome métabolique ovarien polyendocrinien

maladies

QE n°17338 · Marie-José Allemand · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées