Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur programmation militaire 2024-2030 ? »
15 résultats dans « Documents » — les plus pertinents d'abord
projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
PRJLSNR5S399BTA0162projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
PRJLANR5L16BTA0155projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
PRJLANR5L16TAP0155projet de loi les dispositions restant en discussion sur du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1516).
PRJLSNR5S399BTC0865 · déposé le 10 juillet 2023projet de loi la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense.
PRJLANR5L16BTC1517 · déposé le 10 juillet 2023projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
PRJLANR5L16B1516 · déposé le 8 juillet 2023projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
PRJLSNR5S399BTA0148projet de loi sur le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°712).
PRJLSNR5S399BTC0740 · déposé le 14 juin 2023projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
PRJLANR5L16BTA0127projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
PRJLANR5L16TAP0127projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
PRJLSNR5S399B0712 · déposé le 7 juin 2023projet de loi sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033).
PRJLANR5L16BTC1234 · déposé le 12 mai 2023Avis du Conseil d'Etat sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
AVCEANR5L16B1033 · déposé le 4 avril 2023Etude d'impact sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
ETDIANR5L16B1033 · déposé le 4 avril 2023projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
PRJLANR5L16B1033 · déposé le 4 avril 2023