Les débats du 8 décembre

Séance n°89415 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

• Discussion d’un projet de loi adopté par le Sénat · 1 interventions
• Présentation · 10 interventions
• Discussion générale · 54 interventions
• Discussion des articles · 2 interventions
• Vote sur l’article unique · 4 interventions
• Discussion d’un projet de loi · 1 interventions
• Suspension et reprise de la séance · 85 interventions
• Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions

Séance n°90968 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

• Nouvelle lecture · 1 interventions
• Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution · 13 interventions
• Suspension et reprise de la séance · 730 interventions
• Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
• Discussion des articles (suite) · 1 interventions
• Article 3 (appelé par priorité) (suite) · 202 interventions
• Rappel au règlement · 17 interventions
• Ordre du jour de la prochaine séance · 3 interventions

Séance n°91513 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

• Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
• Discussion des articles (suite) · 1 interventions
• Article 3 (appelé par priorité) · 50 interventions
• Suspension et reprise de la séance · 370 interventions
• Après l’article 3 (amendements appelés par priorité) · 88 interventions
• Ordre du jour de la prochaine séance · 3 interventions

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°695 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 3091 de M. Laisney à l'amendement n° 2200 de M. Alfandari à l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

35pour 7abst. 103contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°696 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 3088 de Mme Mathilde Paris à l'amendement n° 2200 de M. Alfandari à l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

36pour 2abst. 90contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°697 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 3096 de M. Jean-Louis Bricout à l'amendement n° 2200 de M. Alfandari à l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

53pour 1abst. 91contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°698 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 3113 de M. Fournier à l'amendement n° 2200 de M. Alfandari à l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

134pour 0abst. 5contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°699 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 3120 de M. Nury à l'amendement n° 2200 de M. Alfandari à l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

124pour 6abst. 10contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°700 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 3114 de M. Fournier à l'amendement n° 2200 de M. Alfandari à l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

48pour 2abst. 90contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°701 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 3145 de M. Fournier à l'amendement n° 2200 de M. Alfandari à l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

35pour 1abst. 105contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°702 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 2200 de M. Alfandari à l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

109pour 14abst. 19contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°703 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1419 (rect.) de M. Jumel à l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

33pour 2abst. 56contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°704 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 554 de Mme Mathilde Paris à l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

22pour 4abst. 49contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°705 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 3149 de M. Tavel et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2429 de M. Laisney à l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

39pour 5abst. 65contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°706 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 3152 de M. Fournier à l'amendement n° 2429 de M. Laisney à l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

41pour 4abst. 62contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°707 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 2429 de M. Laisney à l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

32pour 11abst. 68contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°708 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 2430 de M. Laisney à l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

20pour 0abst. 59contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°709 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 2886 de Mme Laernoes à l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

18pour 2abst. 51contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°710 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 614 de M. Minot et les amendements identiques suivants à l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

57pour 0abst. 54contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°711 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 870 de M. Jean-Louis Bricout à l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

34pour 4abst. 69contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°712 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 867 de M. Jean-Louis Bricout à l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

42pour 3abst. 56contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°713 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 868 de M. Jean-Louis Bricout à l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

36pour 8abst. 56contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°714 · scrutin public ordinaire

l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

58pour 18abst. 27contre