Les débats du 3 novembre

Séance n°37688 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

• Seconde partie (suite) · 1 interventions
• Sport, jeunesse et vie associative · 98 interventions
• Mission Sport, jeunesse et vie associative (état B) · 227 interventions
• Suspension et reprise de la séance · 302 interventions
• Rappel au règlement · 11 interventions
• Mission Sport, jeunesse et vie associative (état B) (suite) · 46 interventions
• Ordre du jour de la prochaine séance · 3 interventions

Séance n°38830 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

• Seconde partie (suite) · 1 interventions
• Enseignement scolaire · 100 interventions
• Mission Enseignement scolaire (état B) · 95 interventions
• Rappel au règlement · 26 interventions
• Mission Enseignement scolaire (état B) (suite) · 212 interventions
• Suspension et reprise de la séance · 393 interventions
• Ordre du jour de la prochaine séance · 3 interventions

Séance n°39564 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

• Seconde partie (suite) · 1 interventions
• Enseignement scolaire (suite) · 1 interventions
• Mission Enseignement scolaire (état B) (suite) · 559 interventions
• Ordre du jour de la prochaine séance · 3 interventions

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°2862 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 2450 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

Projet de loi de finances pour 2024

47pour 6abst. 0contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2863 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1939 de Mme Trouvé à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

Projet de loi de finances pour 2024

19pour 2abst. 42contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2864 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1966 de M. Boyard à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

Projet de loi de finances pour 2024

17pour 1abst. 43contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2865 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1968 de M. Boyard à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

Projet de loi de finances pour 2024

12pour 1abst. 47contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2866 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1104 de M. Vannier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

23pour 0abst. 45contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2867 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1708 de M. Vannier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

22pour 1abst. 42contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2868 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 182 de M. Chudeau à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

5pour 1abst. 50contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2869 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1102 de M. Vannier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

22pour 0abst. 36contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2870 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1146 de M. Boumertit à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

19pour 1abst. 42contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2871 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1728 de M. Vannier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

18pour 0abst. 40contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2872 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 944 de Mme Rilhac à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

22pour 2abst. 23contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2873 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 129 de Mme Descamps et les amendements identiques suivants à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

25pour 0abst. 29contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2874 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 130 de Mme Descamps et les amendements identiques suivants à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

26pour 0abst. 28contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2875 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1097 de M. Vannier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

6pour 0abst. 31contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2876 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1133 de M. Vannier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

13pour 1abst. 33contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2877 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1120 de M. Vannier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

14pour 1abst. 30contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2878 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1761 de Mme Maximi à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

24pour 1abst. 27contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°2879 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1237 de Mme Keloua Hachi et l'amendement identique suivant à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

51pour 0abst. 3contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2880 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1126 de M. Vannier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

20pour 2abst. 29contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2881 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1599 de Mme Descamps et l'amendement identique suivant à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

25pour 0abst. 29contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2882 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1724 de M. Vannier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

19pour 0abst. 33contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°2883 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1235 de Mme Keloua Hachi et les amendements identiques suivants à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

50pour 2abst. 1contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2884 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 2187 de M. Portier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

22pour 3abst. 28contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°2885 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1634 de Mme Descamps à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

25pour 0abst. 27contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°2886 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1863 de M. Balanant à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

Projet de loi de finances pour 2024

41pour 1abst. 1contre