Nicolas Pacquot

Renaissance

Doubs · 3ᵉ circonscription — élu en juin 2022 (1ᵉʳ mandat) · 47 ans

1 280votes exprimésmédiane Assemblée : 938

99 % votes avec son groupe13 votes en se démarquant

33amendements déposés10 adoptés

24prises de parole en séance publique

Ses 1 280 votespour · abstention · contre

pour 386abst. 2contre 892

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Date	Scrutin	Sa voix	Résultat
7 juin	L'amendement n° 156 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et…	contre	rejeté 38-53
7 juin	L'amendement n° 75 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de…	contre	rejeté 32-58
30 mai	L'article unique de la proposition de loi constitutionnelle Constitutionnaliser la sécurité sociale (première lecture).	contre	rejeté 56-68
30 mai	L'amendement n° 19 de Mme Diaz à l'article unique de la proposition de loi constitutionnelle Constitutionnaliser la sécurité sociale (première…	contre	rejeté 15-86
30 mai	La proposition de résolution portant sur la procédure de ratification de l'accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union…	abstention	adopté 151-4
30 mai	La proposition de résolution visant à adapter et mutualiser nos politiques publiques au changement climatique, notamment à destination des villes…	pour	adopté 167-0

Au mot près En séance

Le présent amendement vise à supprimer l’obligation, pour les agriculteurs, de présenter aux autorités administratives l’attestation de recours aux structures de conseil et d’accompagnement de FSA. D’une part,… Article 10 (suite), séance du 24 mai 2024 · lire en contexte

Il s’agit d’un amendement de mon collègue Lionel Vuibert. Conditionner l’accès à certaines aides publiques à un accompagnement préalable risque d’exclure certains porteurs de projet, notamment ceux qui n’ont… Article 10 (suite), séance du 24 mai 2024 · lire en contexte

Ses 24 interventions →

Atelier Son travail législatif

33 amendements déposés depuis février 2023, dont 10 adoptés.
Principaux textes travaillés : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en… · Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contr… · Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023.

Ses amendements adoptés Ses questions au gouvernement Son groupe

QE · 11 juin — frontaliers

QE · 28 mai — personnes handicapées

QE · 21 mai — professions de santé