Rapport n°458 — RAPPSNR5S459B0458

Rapport Sénat · n°458 · Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable · déposé le 19 mars 2025

Rapport sur la proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (n°431).

Ce document appartient au dossier législatif « Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile », qui en compte 18 au total.

Sylvie Valente Le Hirrapporteur

n°458numéro de dépôt

18documents au dossier

Le dossier législatif

Filiation Les 18 documents du dossier

30 janv. Proposition de loi — Assemblée nationale n°2129 Proposition de loi 7 mars Proposition de loi — Assemblée nationale n°2307 · adopté en commission Proposition de loi 7 mars Rapport — Assemblée nationale n°2307 · adopté en commission Rapport 7 mars Texte comparatif — Assemblée nationale n°2307 · adopté en commission Texte comparatif 14 mars Proposition de loi — Assemblée nationale n°258 · adopté en séance Proposition de loi 14 mars Proposition de loi — Assemblée nationale n°258 · adopté en séance Proposition de loi 14 mars Proposition de loi — Sénat n°431 Proposition de loi 19 mars Proposition de loi — Sénat n°459 Proposition de loi 19 mars Rapport — Sénat ce document — n°458 Rapport 10 juin Proposition de loi — Assemblée nationale n°1557 Proposition de loi 10 juin Proposition de loi — Sénat n°136 · adopté en séance Proposition de loi 17 juin Proposition de loi — Assemblée nationale n°2940 · adopté en commission Proposition de loi 17 juin Proposition de loi — Sénat n°766 Proposition de loi 17 juin Rapport — Assemblée nationale n°2940 · adopté en commission Rapport 17 juin Rapport — Sénat n°765 Rapport 24 juin Proposition de loi — Assemblée nationale n°321 · adopté en séance Proposition de loi 24 juin Proposition de loi — Assemblée nationale n°321 · adopté en séance Proposition de loi 30 juin Proposition de loi — Sénat n°150 · adopté en séance Proposition de loi

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