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proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires
PIONANR5L17BTA0335proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires
PIONANR5L17TAP0335proposition de loi visant à doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires
PIONSNR5S479BTA0159visant à doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio neuro vasculaires
PIONANR5L17BTC2995 · déposé le 1ᵉʳ juillet 2026visant à doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio neuro vasculaires
PIONSNR5S479BTC0818 · déposé le 1ᵉʳ juillet 2026proposition de loi visant à doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio neuro vasculaires
PIONANR5L17B2906 · déposé le 10 juin 2026proposition de loi visant à doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio neuro vasculaires
PIONSNR5S479BTA0129rapport sur la proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (n°529).
RAPPSNR5S479B0697 · déposé le 3 juin 2026visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur
PIONSNR5S479BTC0698 · déposé le 3 juin 2026proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur
PIONSNR5S479B0529 · déposé le 9 avril 2026proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur
PIONANR5L17TAP0265proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur
PIONANR5L17BTA0265Texte comparatif
RAPPANR5L17B2616-COMPA · déposé le 1ᵉʳ avril 2026visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur
PIONANR5L17BTC2616 · déposé le 1ᵉʳ avril 2026rapport sur la proposition de loi de M. Yannick Neuder et plusieurs de ses collègues visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (2309).
RAPPANR5L17B2616 · déposé le 1ᵉʳ avril 2026proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur
PIONANR5L17B2309 · déposé le 23 décembre 2025