Proposition de loi n°2309 — PIONANR5L17B2309 /// 37 amendements sur ce texte
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
Proposition de loi Assemblée nationale · n°2309 · Commission des affaires sociales · déposé le 23 décembre 2025 · XVIIe législature

Proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur

Ce document appartient au dossier législatif « Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur », qui en compte 18 au total, 37 amendements ont été déposés sur ce texte, 18 adoptés.

Yannick Neuderauteur · DR
n°2309numéro de dépôt
18documents au dossier
37amendements
18adoptés
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Filiation Les 18 documents du dossier

23 déc. Proposition de loi — Assemblée nationale ce document — n°2309 Proposition de loi 1 avril Proposition de loi — Assemblée nationale n°2616 · adopté en commission Proposition de loi 1 avril Rapport — Assemblée nationale n°2616 · adopté en commission Rapport 1 avril Texte comparatif — Assemblée nationale n°2616 · adopté en commission Texte comparatif 8 avril Proposition de loi — Assemblée nationale n°265 · adopté en séance Proposition de loi 8 avril Proposition de loi — Assemblée nationale n°265 · adopté en séance Proposition de loi 9 avril Proposition de loi — Sénat n°529 Proposition de loi 3 juin Proposition de loi — Sénat n°698 Proposition de loi 3 juin Rapport — Sénat n°697 Rapport 9 juin Proposition de loi — Sénat n°129 · adopté en séance Proposition de loi 10 juin Proposition de loi — Assemblée nationale n°2906 Proposition de loi 1 juil. Proposition de loi — Assemblée nationale n°2995 · adopté en commission Proposition de loi 1 juil. Proposition de loi — Sénat n°818 Proposition de loi 1 juil. Rapport — Assemblée nationale n°2995 · adopté en commission Rapport 1 juil. Rapport — Sénat n°817 Rapport 9 juil. Proposition de loi — Sénat n°159 · adopté en séance Proposition de loi 20 juil. Proposition de loi — Assemblée nationale n°335 · adopté en séance Proposition de loi 20 juil. Proposition de loi — Assemblée nationale n°335 · adopté en séance Proposition de loi

Texte Extrait du document

– 1 – N° 2309 _____ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DIX-SEPTIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 23 décembre 2025. PROPOSITION DE LOI visant à accélérer la prévention cardio - neuro - vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur , (Renvoyée à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.) présentée par M. Yannick NEUDER, M. Thibault BAZIN, Mme Valérie BAZIN-MALGRAS, M. Olivier BECHT, Mme Béatrice BELLAY, M. Thierry BENOIT, Mme Véronique BESSE, M. Philippe BONNECARRÈRE, Mme Sylvie BONNET, Mme Émilie BONNIVARD, M. Jean-Yves BONY, M. Jean-Luc BOURGEAUX, M. Bertrand BOUYX, M. Hubert BRIGAND, M. Joël BRUNEAU, M. Fabrice BRUN, Mme Françoise BUFFET, M. Michel CASTELLANI, M. Lionel CAUSSE, Mme Cyrielle CHATELAIN, M. Paul CHRISTOPHLE, Mme Nathalie COLIN-OESTERLÉ, Mme Josiane CORNELOUP, Mme Marie-Christine DALLOZ, M. Romain DAUBIÉ, M. Vincent DESCOEUR, Mme Virginie DUBY-MULLER, M. Peio DUFAU, M. Lionel DUPARAY, M. Philippe FAIT, M. Olivier FALORNI, Mme Agnès FIRMIN LE BODO, Mme Justine GRUET, M. Michel HERBILLON, M.…

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