Texte comparatif n°2616 — RAPPANR5L17B2616-COMPA
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
Texte comparatif Assemblée nationale · n°2616 · Commission des affaires sociales · déposé le 1er avril 2026 · XVIIe législature

Texte comparatif

sur la proposition de loi de M. Yannick Neuder et plusieurs de ses collègues visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (2309).

Ce document appartient au dossier législatif « Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur », qui en compte 18 au total, texte adopté en commission.

Yannick Neuderrapporteur · DR
n°2616numéro de dépôt
18documents au dossier
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Filiation Les 18 documents du dossier

23 déc. Proposition de loi — Assemblée nationale n°2309 Proposition de loi 1 avril Proposition de loi — Assemblée nationale n°2616 · adopté en commission Proposition de loi 1 avril Rapport — Assemblée nationale n°2616 · adopté en commission Rapport 1 avril Texte comparatif — Assemblée nationale ce document — n°2616 · adopté en commission Texte comparatif 8 avril Proposition de loi — Assemblée nationale n°265 · adopté en séance Proposition de loi 8 avril Proposition de loi — Assemblée nationale n°265 · adopté en séance Proposition de loi 9 avril Proposition de loi — Sénat n°529 Proposition de loi 3 juin Proposition de loi — Sénat n°698 Proposition de loi 3 juin Rapport — Sénat n°697 Rapport 9 juin Proposition de loi — Sénat n°129 · adopté en séance Proposition de loi 10 juin Proposition de loi — Assemblée nationale n°2906 Proposition de loi 1 juil. Proposition de loi — Assemblée nationale n°2995 · adopté en commission Proposition de loi 1 juil. Proposition de loi — Sénat n°818 Proposition de loi 1 juil. Rapport — Assemblée nationale n°2995 · adopté en commission Rapport 1 juil. Rapport — Sénat n°817 Rapport 9 juil. Proposition de loi — Sénat n°159 · adopté en séance Proposition de loi 20 juil. Proposition de loi — Assemblée nationale n°335 · adopté en séance Proposition de loi 20 juil. Proposition de loi — Assemblée nationale n°335 · adopté en séance Proposition de loi

Texte Le document intégral

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